Conditions générales de vente

Conditions générales de vente de Quotum

Version du 2 octobre 2026. Elles s'appliquent à toute commande de Quotum passée sur quotum.app dont la page de commande fait accepter cette version. Elles remplacent la version du 26 septembre 2026 : chaque commande passée sous celle-ci reste régie par elle, dont le texte intégral figure dans son courriel de confirmation et vous est adressé sur simple demande à contact@quotum.app.

1. Le vendeur

Dans ces conditions, « nous » désigne le vendeur, et « vous » la personne qui achète.

2. Ce que ces conditions régissent

Elles régissent la vente à distance, sur quotum.app, d'une licence d'utilisation de l'application Quotum, à des consommateurs comme à des professionnels. Ce que la licence autorise est écrit dans la licence d'utilisation, que ces conditions complètent et ne contredisent pas.

Avant de payer, vous acceptez ces conditions et la licence d'utilisation en cochant une case prévue à cet effet. La version qui s'applique à votre commande est celle que vous avez acceptée : le courriel de confirmation la reprend.

3. Le produit

Quotum est une application de barre de menus pour macOS. Elle rassemble les comptes des outils de codage à quota installés sur votre Mac — Claude Code, Codex (compte ChatGPT), Windsurf, Cursor, Warp, Codebuff, Augment, opencode et Grok —, lance l'application ou le profil de navigateur du bon compte, et affiche ce qu'il reste de quota à chacun, avec l'âge de chaque mesure.

• Système requis : macOS 26 ou plus récent, sur Mac Apple Silicon ou Intel pris en charge par macOS 26.
• Distribution : téléchargement direct depuis quotum.app, hors Mac App Store. L'application est signée Developer ID et notariée par Apple.
• Aucun compte à créer chez nous, ni pour essayer, ni pour acheter, ni pour utiliser.
• Connexion : les mesures de quota demandent une connexion à Internet, vers les outils que vous avez vous-même choisi de suivre dans l'application. L'activation de la licence en demande une aussi, vers licences.quotum.app, une fois par Mac.

4. Essayer avant d'acheter

L'application se télécharge et s'essaie gratuitement, sans paiement ni coordonnées à donner. L'essai n'est pas un contrat de vente : il ne vous engage à rien, et il ne se transforme en achat que si vous achetez.

• Son ouverture : au premier lancement, l'application envoie une requête à notre service des licences, licences.quotum.app/essai, qui la fait vérifier par DeviceCheck, un service d'Apple. Une connexion est donc nécessaire pour ouvrir l'essai ; sans elle, la requête repart d'elle-même, et aucune mesure n'est prise en attendant. L'essai ne s'ouvre qu'une fois par Mac : Apple garde pour chaque Mac la marque d'un essai déjà servi, qui survit à l'effacement du Mac. Un Mac acheté d'occasion dont l'ancien propriétaire a déjà essayé l'application n'a donc plus d'essai. Dans une machine virtuelle, où DeviceCheck n'existe pas, l'essai n'est pas disponible. Ce qui part et ce qui est gardé est décrit à l'article 14.
• Sa durée : quatorze jours de temps écoulé depuis le premier lancement de l'application, sur l'horloge de votre Mac, même si l'essai s'est ouvert plus tard. Reculer l'horloge n'en rend rien, l'avancer en consomme, et une date de début située plus d'un jour dans le futur termine l'essai. Effacer les préférences de l'application, ou la désinstaller puis la réinstaller, ne relance pas l'essai : sa date de début est gardée aussi dans le Trousseau de votre session, dans un élément nommé « Quotum — essai », et la marque qu'Apple garde pour ce Mac empêche un second essai même quand cet élément est supprimé.
• Son étendue : les deux premières lignes du panneau, dans l'ordre que vous avez choisi dans les réglages. Les autres restent visibles mais verrouillées : aucune mesure n'est prise pour elles, aucune notification ne les concerne, aucune réinitialisation ne leur est appliquée.
• À son terme : le panneau cède la place à une vue qui propose d'acheter ou de saisir une clé. Plus aucune mesure n'est prise. Les réglages et les comptes configurés sont conservés, et les mises à jour continuent d'être proposées.

5. Le prix

4,99 €, payés une fois, le même quel que soit votre pays. Il n'y a ni abonnement, ni reconduction, ni frais de livraison, ni frais de paiement à votre charge. Le prix qui s'applique est celui affiché au moment de la commande.

• Adresse de facturation hors Royaume-Uni et île de Man : 4,99 € TTC, TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
• Adresse de facturation au Royaume-Uni ou sur l'île de Man : 4,99 €, sans aucun montant ajouté. La franchise en base de TVA du droit français, objet du point précédent, ne vous est pas opposée.

6. La commande

1. Depuis la page Prix et achat, vous rejoignez la page de commande, servie par licences.quotum.app : en français, licences.quotum.app/acheter ; en anglais, licences.quotum.app/buy.
2. Cette page vous demande trois accords, par trois cases distinctes, aucune n'étant cochée d'avance : les deux accords de l'article 9.2, qui portent sur la délivrance immédiate de la clé, puis l'acceptation de ces conditions et de la licence d'utilisation. La page anglaise pose les mêmes trois cases, rédigées en anglais ; sa troisième précise que le texte français de ces conditions prévaut sur leur traduction anglaise, et que la licence d'utilisation est rédigée en français.
3. Vous êtes alors conduit à la page de paiement de Stripe, qui récapitule l'article, son prix total et l'adresse de courriel où la clé vous sera envoyée. Vous pouvez y corriger vos saisies, ou abandonner sans rien devoir.
4. Le contrat est conclu lorsque Stripe accepte votre paiement. La clé vous est délivrée aussitôt (article 8).

Faute des deux accords de l'article 9.2, la commande ne peut pas être passée : la clé n'est vendue que délivrée immédiatement. L'essai de l'article 4 reste ouvert, lui, sans aucun accord.

7. Le paiement

Le paiement est encaissé par Stripe, par carte bancaire, Apple Pay, Google Pay ou Link. Il est débité au moment de la commande. Vos coordonnées de carte sont saisies chez Stripe : nous n'en recevons jamais le numéro complet.

Stripe vous adresse un reçu par courriel. Une facture vous est remise sur simple demande à contact@quotum.app. Quelle que soit l'adresse de facturation, elle porte la mention « TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts, pour les acheteurs hors Royaume-Uni et île de Man ».

8. La délivrance de la licence

La licence prend la forme d'une clé, une suite de caractères qui commence par QUOTUM-. Elle vous est délivrée de deux façons, dès le paiement accepté :

• à l'écran, sur la page de licences.quotum.app vers laquelle Stripe vous renvoie. Cette page montre la clé pendant vingt-quatre heures, puis renvoie au courriel ;
• par un courriel de confirmation, qui constitue la confirmation du contrat sur support durable. Il porte la clé, le récapitulatif de la commande, la confirmation des deux accords de l'article 9.2 avec la date et l'heure où vous les avez donnés et le lien vers la fonction de rétractation en ligne ; il joint, en PDF, le texte intégral de ces conditions et de la licence d'utilisation dans les versions que vous avez acceptées, et le modèle de formulaire de rétractation reproduit en annexe.

L'application elle-même n'est pas « livrée » : elle se télécharge librement sur quotum.app, et le même fichier sert à l'essai et à l'usage acheté. La clé se saisit dans l'application, depuis le menu de son icône.

• Activée une fois par Mac. Une fois la clé saisie, l'application vous propose d'activer ce Mac. Elle envoie alors à licences.quotum.app la clé, la moitié publique d'une clé créée pour l'occasion par la puce de sécurité de ce Mac, et une signature, puis reçoit un certificat d'activation. Ensuite, la clé et ce certificat se vérifient sur votre Mac, hors ligne : l'application fonctionne sans limite de durée, sans plus rien demander à nos services. Si le service ne répond pas, la même requête repart d'elle-même une minute plus tard, puis à intervalles doublés, six heures au plus, pendant sept jours au plus après le geste « Activer ce Mac » ; ensuite, plus rien ne part sans un nouveau geste. Si la connexion est impossible au moment d'activer, écrivez à contact@quotum.app depuis l'adresse de l'achat, avec le code de demande que l'application affiche : un code d'activation vous est renvoyé, sous le même plafond.
• Sur les ordinateurs dont vous avez l'usage, comme le prévoit la licence : trois nouveaux Mac au plus par période de 365 jours glissants. Un Mac déjà activé se réactive sans compter pendant les 400 jours où son activation est conservée ; au-delà, le réactiver compte une activation, comme effacer les préférences de l'application, effacer le Mac ou en changer. Au-delà du plafond, une activation est accordée sur demande motivée (changement de matériel, réparation, vol), adressée à contact@quotum.app depuis l'adresse de l'achat.
• Une clé qui a circulé est remplacée gratuitement : la nouvelle part à l'adresse de l'achat, avec le motif du remplacement ; l'ancienne n'active plus de nouveau Mac, et vos Mac déjà activés continuent de fonctionner.
• Si nous cessions notre activité, les Mac déjà activés continueraient de fonctionner. Pour activer les autres, nous publierions un jeton de levée, qui rend la clé seule suffisante sur n'importe quel Mac. Ce jeton, nous sommes seuls à le détenir : cette promesse suppose que nous soyons encore en mesure de le publier.
• Sans échéance. La licence est perpétuelle ; seuls un remboursement ou une contestation bancaire perdue y mettent fin (article 10).
• Clé perdue : elle est dans le courriel de confirmation. À défaut, écrivez à contact@quotum.app depuis l'adresse employée pour l'achat : elle vous est renvoyée à cette adresse.

9. Le droit de rétractation

9.1 Le principe

En tant que consommateur, vous disposez d'un droit de rétractation de quatorze jours, sans avoir à le motiver. Pour la fourniture d'un contenu numérique sans support matériel, ce délai court à compter de la conclusion du contrat (articles L. 221-18 et L. 221-4 du code de la consommation).

9.2 Sa perte, à la délivrance immédiate de la clé

La clé vous est délivrée dès le paiement, donc avant la fin de ce délai. La loi prévoit que le droit de rétractation ne peut alors plus être exercé, à trois conditions cumulatives (article L. 221-28, 13°, du code de la consommation) : vous avez consenti expressément à ce que l'exécution commence avant la fin du délai ; vous avez reconnu que vous perdrez ainsi votre droit de rétractation ; et nous vous avons confirmé ces deux accords sur support durable (article L. 221-13).

Ces deux accords sont recueillis sur la page de commande, avant le paiement, par deux cases distinctes, non cochées d'avance, séparées de l'acceptation de ces conditions. Chaque page de commande les rédige dans sa langue, sous un numéro de version enregistré avec votre commande. Leurs textes exacts, sur la page française, licences.quotum.app/acheter (version 2026-09-23.1) :

1. « Je demande à recevoir ma clé de licence immédiatement, avant la fin du délai de rétractation de quatorze jours. »
2. « Je reconnais qu'en recevant ma clé, je perds mon droit de rétractation. La garantie commerciale de remboursement de trente jours reste acquise. »

Sur la page anglaise, licences.quotum.app/buy (version 2026-09-30.en.1), les deux cases portent ces mêmes accords, rédigés en anglais. Leur texte exact est reproduit à l'article 9.2 de la traduction anglaise de ces conditions, et dans le courriel de confirmation d'un achat passé sur cette page.

Le courriel de confirmation reprend les deux phrases que vous avez cochées, dans la langue de la page de commande, avec la date et l'heure où vous les avez cochées. Une fois la clé délivrée dans ces conditions, le droit légal de rétractation ne peut plus être exercé.

Cette perte ne porte que sur le droit légal de rétractation. Elle ne touche ni à la garantie commerciale de remboursement (article 10), ni aux garanties légales (article 11).

9.3 Quand le droit subsiste

Si l'une des trois conditions de l'article 9.2 venait à manquer — par exemple si le courriel de confirmation ne vous était pas parvenu —, votre droit de rétractation subsiste pendant le délai de quatorze jours, et vous ne nous devez alors aucune somme pour la licence fournie (article L. 221-26 du code de la consommation).

9.4 Comment l'exercer : la fonction « Renoncer au contrat ici »

Une fonction de rétractation en ligne, gratuite, est à votre disposition sous le lien Renoncer au contrat ici, présent au pied de chaque page de ce site et dans le courriel de confirmation (article L. 221-21 et article D. 221-5 du code de la consommation). Elle vous demande :

• vos nom et prénom ;
• ce qui identifie votre commande : l'adresse de courriel employée pour l'achat et, si vous l'avez, la référence de l'achat ;
• l'adresse de courriel où recevoir l'accusé de réception.

L'envoi se fait par un bouton « Confirmer la rétractation ». Nous vous adressons sans délai, par courriel, un accusé de réception qui reprend le contenu de votre déclaration, ainsi que la date et l'heure de son envoi.

Vous pouvez aussi nous adresser toute déclaration dénuée d'ambiguïté, par courriel à contact@quotum.app ou par courrier à l'adresse de l'article 1, en utilisant si vous le souhaitez le formulaire type reproduit en annexe.

Le remboursement intervient sans retard injustifié et au plus tard quatorze jours après que nous avons été informés de votre décision, par le même moyen de paiement que celui de l'achat, sans frais pour vous (article L. 221-24 du code de la consommation).

La même fonction reste ouverte trente jours après l'achat, au-delà du seul délai légal : elle reçoit aussi les demandes de remboursement de la garantie commerciale de l'article 10. Vous n'avez donc pas à savoir lequel des deux régimes s'applique à votre cas — une demande envoyée dans les trente jours est remboursée.

10. Contrat de garantie commerciale : remboursement pendant trente jours

Indépendamment du droit de rétractation, et même lorsque celui-ci a été perdu dans les conditions de l'article 9.2, nous remboursons l'achat sur simple demande dans les trente jours qui suivent. Cette garantie est un engagement contractuel, distinct du droit légal de rétractation : la renonciation à ce dernier ne l'affecte pas.

Ce qu'elle ajoute à la garantie légale de conformité. La garantie légale suppose un défaut de conformité, et ouvre d'abord droit à la mise en conformité. Celle-ci, pendant ses trente jours, rembourse sans qu'aucun défaut soit à établir, pour la seule raison que vous le demandez. Au-delà de ces trente jours, elle n'ajoute rien, et la garantie légale continue de courir seule.

Cette garantie commerciale s'applique sans préjudice du droit pour le consommateur de bénéficier de la garantie légale de conformité, et de celle relative aux vices cachés, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil (article L. 217-22 du code de la consommation, applicable aux contenus numériques par l'article L. 224-25-27). L'encadré de l'article 11 décrit ces deux garanties légales.

Le remboursement, au titre de cette garantie comme du droit de rétractation, met fin à la licence : la clé n'active plus aucun Mac, et les versions de l'application publiées après le remboursement la refusent, y compris sur les Mac déjà activés. Une contestation bancaire suspend l'activation de nouveaux Mac jusqu'à sa clôture ; perdue, elle met fin à la licence comme un remboursement. Une rétractation seulement déclarée, tant qu'elle n'est pas remboursée, ne suspend rien.

11. Les garanties légales

Le vendeur, désigné à l'article 1, est tenu de la garantie légale de conformité des contenus numériques (articles L. 224-25-12 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés. Les réclamations s'adressent aux coordonnées de l'article 1. L'encadré qui suit est celui que la réglementation impose (annexe à l'article D. 211-3 du code de la consommation), reproduit sans modification.

12. Ce qui dépend des fournisseurs tiers

Les mesures de quota proviennent d'interfaces que leurs fournisseurs modifient sans préavis. Une telle modification peut interrompre ou fausser une mesure jusqu'à ce qu'une mise à jour de l'application s'y adapte ; c'est pourquoi l'application affiche l'âge de chaque mesure. Ce constat ne limite en rien les garanties légales de l'article 11, et notre responsabilité demeure soumise aux règles légales applicables.

L'information donnée à l'article 3 sur les conditions d'utilisation des fournisseurs vous permet d'acheter en connaissance de cause. Elle ne vous transfère pas notre responsabilité, n'autorise pas cet usage auprès des fournisseurs, et n'exonère de rien.

13. Les mises à jour

L'application propose d'elle-même ses mises à jour. Celles de la version majeure que vous avez achetée sont fournies sans supplément, y compris celles qui maintiennent sa conformité. Une version majeure ultérieure, si elle existe un jour, pourra être un produit payant distinct : ce que vous avez acheté reste à vous, et continue de fonctionner.

14. Données personnelles

Les données traitées pour l'ouverture de l'essai, la commande, le paiement, la délivrance de la clé, l'activation de chaque Mac et la rétractation, les prestataires qui les traitent, leur durée de conservation et vos droits sont décrits dans le document Vie privée.

L'activation d'un Mac inscrit chez nous l'identifiant de la licence, l'empreinte de la clé publique créée par la puce de ce Mac et la date, gardés 400 jours ; votre adresse IP sert à acheminer la requête, et n'est pas gardée. Cet enregistrement repose sur notre intérêt légitime à faire respecter une licence destinée à son titulaire.

L'ouverture de l'essai transmet à Apple, par notre service des licences, un jeton qu'Apple a lui-même délivré à ce Mac ; Apple garde pour ce Mac la marque d'un essai déjà servi, que nous n'effaçons pas. Notre service garde l'empreinte d'un code tiré au hasard sur ce Mac, avec la date de la première demande et celle de la marque, trente jours ; votre adresse IP n'est pas gardée. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à n'offrir l'essai qu'une fois par Mac.

15. Réclamations

Toute réclamation s'adresse à contact@quotum.app, au +33 6 52 02 92 03, ou par courrier à l'adresse de l'article 1. Nous y répondons en français.

16. Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par le droit français. Si vous êtes consommateur, ce choix ne vous prive pas de la protection que vous assurent les dispositions impératives du droit du pays où vous résidez habituellement.

En cas de litige, le consommateur peut saisir, à son choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, ou la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R. 631-3 du code de la consommation).

Ces conditions sont rédigées en français, langue du contrat. Une traduction anglaise en est publiée pour information : en cas de différence, le texte français fait foi.

Annexe — Modèle de formulaire de rétractation

Modèle réglementaire (annexe à l'article R. 221-1 du code de la consommation), prérempli avec nos coordonnées. Le courriel de confirmation le joint à l'identique, en PDF. La fonction Renoncer au contrat ici fait le même office, sans rien à imprimer.